-
1 enregistrement de l'adoption
Dictionnaire de droit français-russe > enregistrement de l'adoption
-
2 enregistrement de l’adoption
сущ.Французско-русский универсальный словарь > enregistrement de l’adoption
-
3 enregistrement
m1) регистрация; занесение в списки3) диаграмма или запись показаний регистрирующего прибора; запись на плёнку ( см. тж enregistrements)•- enregistrement anthropométrique
- enregistrement commercial
- enregistrement comptable
- enregistrement en débet
- enregistrement de décès
- enregistrement fiscal
- enregistrement gratis
- enregistrement de l'identification
- enregistrement du mariage
- enregistrement de marque
- enregistrement des mutations foncières
- enregistrement de naissance
- enregistrement notarié
- enregistrement de la paternité
- enregistrement des terres
- enregistrement des traités -
4 регистрация усыновления
Русско-французский юридический словарь > регистрация усыновления
-
5 регистрация усыновления
nlaw. enregistrement de l’adoptionDictionnaire russe-français universel > регистрация усыновления
См. также в других словарях:
Union civile — Une union civile est une forme d union légale destinée à encadrer la vie commune de deux personnes. Dans certains pays comme la France, le mariage civil est une forme d union civile, le mariage religieux n étant pas reconnu par l État. Plusieurs… … Wikipédia en Français
Union homosexuelle — Union civile Une union civile est une forme d union légale destinée à encadrer la vie commune de deux personnes. Dans certains pays comme la France, le mariage civil est une forme d union civile, le mariage religieux n étant pas reconnu par l… … Wikipédia en Français
Unions civiles — Union civile Une union civile est une forme d union légale destinée à encadrer la vie commune de deux personnes. Dans certains pays comme la France, le mariage civil est une forme d union civile, le mariage religieux n étant pas reconnu par l… … Wikipédia en Français
Pacte civil de solidarité — « Pacs » et « PACS » redirigent ici. Pour les autres sens, voir Pacs (homonymie) … Wikipédia en Français
PACS — Pacte civil de solidarité « Pacs » redirige ici. Pour les autres significations, voir Pacs (homonymie) … Wikipédia en Français
PaCS — Pacte civil de solidarité « Pacs » redirige ici. Pour les autres significations, voir Pacs (homonymie) … Wikipédia en Français
Pacs — Pacte civil de solidarité « Pacs » redirige ici. Pour les autres significations, voir Pacs (homonymie) … Wikipédia en Français
Pacsé — Pacte civil de solidarité « Pacs » redirige ici. Pour les autres significations, voir Pacs (homonymie) … Wikipédia en Français
Pacte Civil de Solidarité — « Pacs » redirige ici. Pour les autres significations, voir Pacs (homonymie) … Wikipédia en Français
Pacte civil de solidarite — Pacte civil de solidarité « Pacs » redirige ici. Pour les autres significations, voir Pacs (homonymie) … Wikipédia en Français
Loi du pays — Une loi du pays est une loi ayant une procédure d approbation et d application exclusivement locale dans les collectivités françaises disposant d un fort degré d autonomie, la Nouvelle Calédonie et la Polynésie française. Elles complètent le code … Wikipédia en Français
